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Business Cours 3: Introduction au Droit

Introduction générale à l’étude de droit
Mais…Pourquoi..???

« Le droit, on ne sait pas ce que c’est. » Flaubert.
« Le droit, c’est l’école de la rigueur mais non celle de la rigidité ».

Oooooh, bin, c’est cool tout ça…

- Super costume, Vador, il a dû te coûter
...une jambe et un bras...HAHAHA!


Définition : ensemble des règles qui gouvernent les rapports d’une même société et sanctionnées par la puissance publique.
Droit vient de directum (lat.) direction à suivre, ensemble des règles qui gouvernent l’activité humaine.
On le définit comme la faculté de faire un acte, de jouir d’une chose, d’en disposer, ou d’exiger quelque chose d’une autre personne ou de la collectivité. Structuré et organiser une société pour règlement la société et éviter l’anarchie.

La vocation du droit est de régir et construire une société organisée s’opposant diamétralement à l’anarchie.

On distingue deux sources de droit :

Le droit objectif (ou droit positif au sens large du terme – ex : droit à l’instruction).
Le droit subjectif, détenus par chacun (ex : droit d’inscription à la fac, si obtention du bac).


Classification française des branches du droit

I/ le droit public : régit l’organisation des pouvoirs publiques ainsi que les rapports entre l’état ou l’Administration et les usagers. Il y a quatres grandes branches : 

1° les droits constitutionnels: se rapporte à l’organisation politique de l’état, son fonctionnement,
2° le droit administratif : régit les rapports entre les usagers et les administrations, régit les relations des administrations entre elles et régit les relations entre les usagers et les personnes morales de droits publique –commune département, région, établissement,
3° le droit fiscal organise les règles relatives au calcul/recouvrement des impôts.
4° le droit international public:
qui régit les relations entre les états souverains (ex : conventions internationales, convention entre les pays)

Si tu n’aimes pas le droit, tu peux t’amuser à trouver le kéké dans la photo au lieu de lire mon post !


II/ le droit privé : qui régit les rapports des individus entre eux.
(principales branches)

Le droit civil : qui se rapporte à la personne, à l’individu, droit des personnes, droits des biens, des contrats (le droit civil, il s’agit de la partie la plus volumineuse).
Le droit international : privé qui régit les relations entre les individus de différents pays: ->Le droit européen ensemble des règles applicable s’impose à tous les ressortissants européens.
Le droit commercial, séparée du droit civil.
Le droit des sociétés/droit des affaires.
Le droit social (droit du travail etc),
Droit de la consommation (en pleine expansion),
Le droit économique. (droit de la concurrence, droit de la propriété intellectuelle, droit de la propriété industrielle, etc)

Le Droit Mixte : droit public/droit privé :

Droit pénal : organiser la prévention et la répression des infractions.Protéger la société et le droit des victimes.

Fin de l’intro au droit.

  

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